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Marques déposées par Société Civile du Domaine de Jouanda
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Baron de Cère
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Baron de Cère
Société Civile du Domaine de Jouanda

Numéro de dépôt :
4541076
Date de dépôt :
07/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2029
Baron de Cère de Société Civile du Domaine de Jouanda

Présentation de la marque Baron de Cère

Déposée par voie électronique le 7 avril 2019 par Société Civile du Domaine de Jouanda auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Baron de Cère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est Société Civile du Domaine de Jouanda domicilié(e) 1033 route de Lannemaignan - 40190 - Arthez d'Armagnac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté Civile du Domaine de Jouanda, Monsieur Christian de Poyferré domicilié(e) 1033 route de Lannemaignan - 40190 - Arthez d'Armagnac - France.

La marque Baron de Cère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baron de Cère arrivera à expiration en date du 7 avril 2029.

Société Civile du Domaine de Jouanda a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE POYFERRE , DOMAINE DE JOUANDA


Société Civile du Domaine de Jouanda - 1033 route de Lannemaignan - 40190 - Arthez d'Armagnac - France


Sté Civile du Domaine de Jouanda, Monsieur Christian de Poyferré - 1033 route de Lannemaignan - 40190 - Arthez d'Armagnac - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.